Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici l'identité des personnes qui éditent et hébergent la boutique en ligne chapelune.

Éditeur du site

• Nom commercial : chapelune
• Exploitant : Kader Sekongo — entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• SIRET : 95271437600011
• Siège social : 10 rue Rosa Luxemburg, 38400 Saint-Martin-d'Hères
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
• E-mail : contact@chapelune.fr
• Responsable de la publication : Kader Sekongo

Hébergeur

Shopify Inc., 151 rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada — téléphone : +1 613-241-2828 — www.shopify.com.

La boutique est exploitée dans le cadre d'un contrat conclu avec Shopify International Limited, société immatriculée en Irlande sous le numéro 560279, The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige, après avoir tenté de résoudre le différend directement avec nous par une réclamation écrite adressée à contact@chapelune.fr.

Propriété intellectuelle

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